Déposée le 16 décembre 1994 par Domaine de l'Abbaye de ValmagneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE VALMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est Domaine de l'Abbaye de ValmagneTODO domicilié(e) 34140 MEZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABBAYE de VALMAGNE B.P. 1 - France.
La marque DOMAINE DE VALMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Domaine de l'Abbaye de Valmagne (SCEA) - 34140 MEZE - France
ABBAYE de VALMAGNE B.P. 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Fruits séchés, gelées, confitures, huiles comestibles Eaux minérales et gazeuses Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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